Chartes et règlement intérieur
Mis à jour le 02/04/2026
La charte de la personne hospitalisée précise les droits des personnes hospitalisées dans un établissement de santé public.
Pour en savoir plus, consultez « La charte de la personne hospitalisée »
Retrouvez la charte adaptée en langue des signes ici
La charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante renseigne sur les libertés, les droits relatifs à la personne âgée dépendante ainsi que sur les obligations de la société à leur égard afin de préserver leur dignité.
Pour en savoir plus, consultez « La charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante »
La charte de bientraitance énumère 10 points fondamentaux pour assurer le respect de la personne.
Pour en savoir plus, consultez «La charte de bientraitance»
Le règlement intérieur précise les droits et devoirs de chacun. En effet, la vie hospitalière implique le respect des règles essentielles de la vie en collectivité telles que le respect du repos des patients, le respect mutuel entre individu, le respect du fonctionnement du service, les autorisations de sortie, etc.
Pour en savoir plus, consultez « Le règlement intérieur de l’APHP »